SCI LE CLAUZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 23,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 491 836, SCI LE CLAUZEL est une SCI créée le 6 juin 1996. Elle est domiciliée LE CLAUZEL lieu-dit Le Clauzel, 24130 Prigonrieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YVES BARDON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLAUZEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAUZEL
- SIREN
- 407 491 836
- SIRET (siège)
- 407 491 836 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40407491836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 491 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 958,82 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 1996
- Siège social
- LE CLAUZEL lieu-dit Le Clauzel, 24130, PRIGONRIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAUZEL
Acquisition administration et exploitation d'immeubles
Finances de SCI LE CLAUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAUZEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 juin 1996) · 30 ans
Établissements de SCI LE CLAUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24130 PRIGONRIEUXSiègeActif
407 491 836 00018 · ouvert le 06 juin 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLAUZEL
INPIComptes annuels de SCI LE CLAUZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLAUZEL. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 1989 · N° 89-41.116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAUZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 1996
Questions fréquentes sur SCI LE CLAUZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAUZEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAUZEL est 407 491 836. Le SIRET de son siège social est 407 491 836 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40407491836.
Qui dirige SCI LE CLAUZEL ?
SCI LE CLAUZEL est dirigée par YVES BARDON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAUZEL ?
Le siège social de SCI LE CLAUZEL est situé LE CLAUZEL lieu-dit Le Clauzel, 24130 Prigonrieux.
SCI LE CLAUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAUZEL.
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