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SCI LE CLEMENT

Active
Siren524 863 131SCI31830 PLAISANCE-DU-TOUCHCréée le 14 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 524 863 131, SCI LE CLEMENT est une SCI créée le 14 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Cevennes, 31830 Plaisance-du-Touch. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE PONSOLLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLEMENT

Dénomination
SCI LE CLEMENT
SIREN
524 863 131
SIRET (siège)
524 863 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45524863131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 863 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2010
Siège social
4 RUE DES CEVENNES, 31830, PLAISANCE-DU-TOUCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLEMENT

Location de biens immobiliers.

Finances de SCI LE CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLEMENT

FC

FLORENCE CECCHINI

Autre

Depuis la création (14 septembre 2010) · 16 ans

PP

PHILIPPE PONSOLLE

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LE CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHSiègeActif

    524 863 131 00016 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLEMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-01

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2010

Questions fréquentes sur SCI LE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLEMENT est 524 863 131. Le SIRET de son siège social est 524 863 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45524863131.

Qui dirige SCI LE CLEMENT ?

SCI LE CLEMENT est dirigée par PHILIPPE PONSOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLEMENT ?

Le siège social de SCI LE CLEMENT est situé 4 rue des Cevennes, 31830 Plaisance-du-Touch.

SCI LE CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLEMENT.

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