SCI LE CLOCHER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 10,3 k€
SCI LE CLOCHER est une SCI immatriculée le 10 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 936 116. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Nusskopf Mr Christoph Claude, 57850 Dabo. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par REGINE KURTZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOCHER
- SIREN
- 428 936 116
- SIRET (siège)
- 428 936 116 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55428936116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 936 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 280 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 10 janvier 2000
- Siège social
- 9 RUE DU NUSSKOPF MR CHRISTOPH CLAUDE, 57850, DABO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOCHER
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autre ment de tous immeubles bâtis ou non bâtis appartenant à la société.
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Finances de SCI LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOCHER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57850 DABOSiègeActif
428 936 116 00014 · ouvert le 21 décembre 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLOCHER
INPIConformité de SCI LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
gérante, associée indéfiniment responsable : CHRISTOPH (Régine) née KURTZ
- création
Date d'effet : 10 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER est 428 936 116. Le SIRET de son siège social est 428 936 116 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55428936116.
Qui dirige SCI LE CLOCHER ?
SCI LE CLOCHER est dirigée par REGINE KURTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOCHER ?
Le siège social de SCI LE CLOCHER est situé 9 rue du Nusskopf Mr Christoph Claude, 57850 Dabo.
SCI LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOCHER.
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