SCI LE CLOCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOCHER est une SCI immatriculée le 9 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 698 537. Elle est domiciliée 9 La Clef des Champsa, 80690 Ailly-le-Haut-Clocher. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY CARON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOCHER
- SIREN
- 482 698 537
- SIRET (siège)
- 482 698 537 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83482698537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 698 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juin 2005
- Siège social
- 9 LA CLEF DES CHAMPSA, 80690, AILLY-LE-HAUT-CLOCHER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOCHER
l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourraît devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et notamment l'acquisition de tous terrains, en vue de l'édification d'immeubles destinés à la location
Finances de SCI LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOCHER
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80690 AILLY-LE-HAUT-CLOCHERSiègeActif
482 698 537 00016 · ouvert le 07 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOCHER
INPIComptes annuels de SCI LE CLOCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER est 482 698 537. Le SIRET de son siège social est 482 698 537 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83482698537.
Qui dirige SCI LE CLOCHER ?
SCI LE CLOCHER est dirigée par THIERRY CARON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOCHER ?
Le siège social de SCI LE CLOCHER est situé 9 La Clef des Champsa, 80690 Ailly-le-Haut-Clocher.
SCI LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOCHER.
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