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SCI LE CLOITRE

Active
Siren501 551 931SCI69009 LYONCréée le 14 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 551 931, SCI LE CLOITRE est une SCI créée le 14 décembre 2007. Elle est domiciliée 38 quai Pierre Scize, 69009 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLAS CHABANNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOITRE

Dénomination
SCI LE CLOITRE
SIREN
501 551 931
SIRET (siège)
501 551 931 00022
N° TVA intracommunautaire
FR50501551931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 551 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2007
Siège social
38 QUAI PIERRE SCIZE, 69009, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOITRE

L'acquisition des lots 1-12-61-64-65 et 68 d'un ensemble immobilier sis à Lyon (69001), 1-3-5-9 montée de la Butte, la propriété de cet immeuble, son administration et son exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

Finances de SCI LE CLOITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOITRE

NC

NICOLAS CHABANNE

Gérant

Z

Zennith

Autre

Établissements de SCI LE CLOITRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    501 551 931 00022 · ouvert le 04 décembre 2007 · NAF 6820B

  • 69001 LYONFermé

    501 551 931 00014 · ouvert le 04 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOITRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 août 2021

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOITRE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOITRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHABANNE Jean Marius Antoine nom d'usage : CHABANNE n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-04

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LE CLOITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOITRE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOITRE est 501 551 931. Le SIRET de son siège social est 501 551 931 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501551931.

Qui dirige SCI LE CLOITRE ?

SCI LE CLOITRE est dirigée par NICOLAS CHABANNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOITRE ?

Le siège social de SCI LE CLOITRE est situé 38 quai Pierre Scize, 69009 Lyon.

SCI LE CLOITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOITRE.

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