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SCI LE CLOITRE

Active
Siren532 113 214SCI45370 CLERY-SAINT-ANDRECréée le 05 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 113 214, SCI LE CLOITRE est une SCI créée le 5 mai 2011. Son siège social est situé 80 rue du Marechal Foch, 45370 Clery-Saint-Andre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YANNICK LEBESNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOITRE

Dénomination
SCI LE CLOITRE
SIREN
532 113 214
SIRET (siège)
532 113 214 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81532113214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 113 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 2011
Siège social
80 RUE DU MARECHAL FOCH, 45370, CLERY-SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE CLOITRE

Acquisition propriété administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles réalisation de tous travaux recours a tous moyens de crédit

Finances de SCI LE CLOITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOITRE

YL

YANNICK LEBESNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mai 2011) · 15 ans

SM

SANDRINE MANNEQUIN

Autre

Depuis la création (05 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LE CLOITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45370 CLERY-SAINT-ANDRESiègeActif

    532 113 214 00011 · ouvert le 07 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOITRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOITRE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOITRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-05 · Début d'activité : 2011-04-07

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI LE CLOITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOITRE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOITRE est 532 113 214. Le SIRET de son siège social est 532 113 214 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81532113214.

Qui dirige SCI LE CLOITRE ?

SCI LE CLOITRE est dirigée par YANNICK LEBESNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOITRE ?

Le siège social de SCI LE CLOITRE est situé 80 rue du Marechal Foch, 45370 Clery-Saint-Andre.

SCI LE CLOITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOITRE.

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