SCI LE CLOS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 816 261, SCI LE CLOS est une SCI créée le 13 juin 2005. Elle est domiciliée RUE rue Moulin de la Rousselière cp 4106 CP 4106, 44821 Saint-Herblain CEDEX. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN CHAN en qualité de liquidateur. SCI LE CLOS a été radiée le 14 décembre 2018 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS
- SIREN
- 482 816 261
- SIRET (siège)
- 482 816 261 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78482816261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 816 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2005
- Date de radiation
- 14 décembre 2018
- Siège social
- RUE rue Moulin de la Rousselière cp 4106 CP 4106, 44821, Saint-Herblain CEDEX
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI LE CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS
INSEEBODACCSCI EURIBLOIS
Associé indéfiniment responsable
Liquidateur
Anciens dirigeants (2)
nomination du Gérant · de août 2013 à décembre 2018
modification du Gérant Clerice, François, nomination du Gérant · de août 2013 à août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLOS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 44821 Saint-Herblain CEDEXSiègeFermé
482 816 261 00028 · ouvert le 20 avril 2005 · NAF 6820B
- 44000 NANTESFermé
482 816 261 00010 · ouvert le 20 avril 2005 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE CLOS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CLOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Lechene, Pascal Joseph ; modification du Liquidateur Chan, Jean Claude
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Clerice, François, nomination du Gérant : Chan, Jean Claude
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Gérant : Clerice, François, Gérant partant : Michigan, Eric
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Clerice, François, nomination du Gérant : Michigan, Eric
- radiation
Date d'effet : 14 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS est 482 816 261. Le SIRET de son siège social est 482 816 261 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78482816261.
Qui dirige SCI LE CLOS ?
SCI LE CLOS est dirigée par JEAN CHAN, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS ?
Le siège social de SCI LE CLOS est situé RUE rue Moulin de la Rousselière cp 4106 CP 4106, 44821 Saint-Herblain CEDEX.
SCI LE CLOS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE CLOS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 décembre 2018.
SCI LE CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS.
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