SCI LE CLOS 5
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOS 5 est une 6540 immatriculée le 22 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 209 110. Elle est domiciliée 197 All des Sorbiers, 74160 Feigeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. COLETTE BOUCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS 5
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS 5
- SIREN
- 483 209 110
- SIRET (siège)
- 483 209 110 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75483209110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 209 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juin 2005
- Siège social
- 197 ALL DES SORBIERS, 74160, FEIGERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS 5
Acquisition propriété administration et exploitation par location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI LE CLOS 5
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS 5
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS 5
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 FEIGERESSiègeActif
483 209 110 00012 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS 5
INPIComptes annuels de SCI LE CLOS 5
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS 5. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOS 5
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS 5. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS 5 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS 5 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOS 5
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant(e) : DEFAGO Colette né(e) BOUCHET
- création
Date d'effet : 22 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS 5
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS 5 ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS 5 est 483 209 110. Le SIRET de son siège social est 483 209 110 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75483209110.
Qui dirige SCI LE CLOS 5 ?
SCI LE CLOS 5 est dirigée par COLETTE BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS 5 ?
Le siège social de SCI LE CLOS 5 est situé 197 All des Sorbiers, 74160 Feigeres.
SCI LE CLOS 5 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS 5 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS 5 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS 5.
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