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SCI LE CLOS 9

Active
Siren504 132 903SCI45240 MENESTREAU-EN-VILLETTECréée le 13 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOS 9 est une SCI immatriculée le 13 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 132 903. Elle est domiciliée 8 Le Clos Neuf, 45240 Menestreau-en-Villette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN JOURNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS 9

Dénomination
SCI LE CLOS 9
SIREN
504 132 903
SIRET (siège)
504 132 903 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38504132903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 132 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2008
Siège social
8 LE CLOS NEUF, 45240, MENESTREAU-EN-VILLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS 9

Acquisition, administration et gestion par location d'immeubles

Finances de SCI LE CLOS 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS 9

AJ

ALAIN JOURNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2008) · 18 ans

UM

URSULA MAJESWSKI

Autre

Depuis la création (13 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LE CLOS 9

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45240 MENESTREAU-EN-VILLETTESiègeActif

    504 132 903 00015 · ouvert le 07 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS 9

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOS 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS 9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS 9

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-13 · Début d'activité : 2008-03-07

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS 9

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS 9 ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS 9 est 504 132 903. Le SIRET de son siège social est 504 132 903 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38504132903.

Qui dirige SCI LE CLOS 9 ?

SCI LE CLOS 9 est dirigée par ALAIN JOURNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS 9 ?

Le siège social de SCI LE CLOS 9 est situé 8 Le Clos Neuf, 45240 Menestreau-en-Villette.

SCI LE CLOS 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS 9.

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