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SCI LE CLOS A VIGNES

Active
Siren383 906 765SCI21000 DIJONCréée le 23 décembre 2005

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LE CLOS A VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2005, identifiée par le SIREN 383 906 765. Elle est domiciliée 63 rue Daubenton, 21000 Dijon. SCI LE CLOS A VIGNES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE TROSSAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS A VIGNES

Dénomination
SCI LE CLOS A VIGNES
SIREN
383 906 765
SIRET (siège)
383 906 765 00037
N° TVA intracommunautaire
FR22383906765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 906 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 décembre 2005
Siège social
63 RUE DAUBENTON, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS A VIGNES

Location de logements

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Finances de SCI LE CLOS A VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS A VIGNES

PT

PIERRE TROSSAT

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LE CLOS A VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    383 906 765 00037 · ouvert le 19 décembre 1991 · NAF 6820A

  • 21300 CHENOVEFermé

    383 906 765 00029 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE CLOS A VIGNES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS A VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS A VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS A VIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS A VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS A VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS A VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS A VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS A VIGNES est 383 906 765. Le SIRET de son siège social est 383 906 765 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22383906765.

Qui dirige SCI LE CLOS A VIGNES ?

SCI LE CLOS A VIGNES est dirigée par PIERRE TROSSAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS A VIGNES ?

Le siège social de SCI LE CLOS A VIGNES est situé 63 rue Daubenton, 21000 Dijon.

SCI LE CLOS A VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS A VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS A VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS A VIGNES.