SCI LE CLOS A VIGNES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE CLOS A VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2005, identifiée par le SIREN 383 906 765. Elle est domiciliée 63 rue Daubenton, 21000 Dijon. SCI LE CLOS A VIGNES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE TROSSAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS A VIGNES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS A VIGNES
- SIREN
- 383 906 765
- SIRET (siège)
- 383 906 765 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR22383906765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 906 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 décembre 2005
- Siège social
- 63 RUE DAUBENTON, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS A VIGNES
Location de logements
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Finances de SCI LE CLOS A VIGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS A VIGNES
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS A VIGNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
383 906 765 00037 · ouvert le 19 décembre 1991 · NAF 6820A
- 21300 CHENOVEFermé
383 906 765 00029 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE CLOS A VIGNES
INPIConformité de SCI LE CLOS A VIGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS A VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS A VIGNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS A VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS A VIGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS A VIGNES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS A VIGNES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS A VIGNES est 383 906 765. Le SIRET de son siège social est 383 906 765 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22383906765.
Qui dirige SCI LE CLOS A VIGNES ?
SCI LE CLOS A VIGNES est dirigée par PIERRE TROSSAT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS A VIGNES ?
Le siège social de SCI LE CLOS A VIGNES est situé 63 rue Daubenton, 21000 Dijon.
SCI LE CLOS A VIGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS A VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS A VIGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS A VIGNES.
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