SCI LE CLOS CHAPELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 545 592, SCI LE CLOS CHAPELLE est une SCI créée le 3 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale de la Roche Blanche, 35120 Baguer-Morvan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CATHERINE GOURDIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS CHAPELLE
- SIREN
- 800 545 592
- SIRET (siège)
- 800 545 592 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14800545592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 545 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 mars 2014
- Siège social
- ZONE ARTISANALE DE LA ROCHE BLANCHE, 35120, BAGUER-MORVAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS CHAPELLE
Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers
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Finances de SCI LE CLOS CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS CHAPELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 mars 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 mars 2014) · 12 ans
Établissements de SCI LE CLOS CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35120 BAGUER-MORVANSiègeActif
800 545 592 00019 · ouvert le 17 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS CHAPELLE
INPIConformité de SCI LE CLOS CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS CHAPELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-03 · Début d'activité : 2014-02-17
- création
Date d'effet : 03 mars 2014
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS CHAPELLE est 800 545 592. Le SIRET de son siège social est 800 545 592 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14800545592.
Qui dirige SCI LE CLOS CHAPELLE ?
SCI LE CLOS CHAPELLE est dirigée par CATHERINE GOURDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS CHAPELLE ?
Le siège social de SCI LE CLOS CHAPELLE est situé zone Artisanale de la Roche Blanche, 35120 Baguer-Morvan.
SCI LE CLOS CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS CHAPELLE.
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