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SCI LE CLOS CHAPELLE

Active
Siren800 545 592SCI35120 BAGUER-MORVANCréée le 03 mars 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 545 592, SCI LE CLOS CHAPELLE est une SCI créée le 3 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale de la Roche Blanche, 35120 Baguer-Morvan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CATHERINE GOURDIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS CHAPELLE

Dénomination
SCI LE CLOS CHAPELLE
SIREN
800 545 592
SIRET (siège)
800 545 592 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14800545592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 545 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mars 2014
Siège social
ZONE ARTISANALE DE LA ROCHE BLANCHE, 35120, BAGUER-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS CHAPELLE

Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers

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Finances de SCI LE CLOS CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS CHAPELLE

CG

CATHERINE GOURDIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2014) · 12 ans

SM

STEPHANE MOULINET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LE CLOS CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35120 BAGUER-MORVANSiègeActif

    800 545 592 00019 · ouvert le 17 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2014

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS CHAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-03 · Début d'activité : 2014-02-17

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2014

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS CHAPELLE est 800 545 592. Le SIRET de son siège social est 800 545 592 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14800545592.

Qui dirige SCI LE CLOS CHAPELLE ?

SCI LE CLOS CHAPELLE est dirigée par CATHERINE GOURDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LE CLOS CHAPELLE est situé zone Artisanale de la Roche Blanche, 35120 Baguer-Morvan.

SCI LE CLOS CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS CHAPELLE.