SCI LE CLOS D'ELYSEE

Active

Siren445 360 738SCI38420 DOMENECréée le 13 février 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 800 €
Effectif: Non publié

SCI LE CLOS D'ELYSEE est une SCI immatriculée le 13 février 2003 sous le numéro SIREN 445 360 738. Son siège social est situé 1 T rue des Alpes, 38420 Domene. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE ACHARD, autre.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INSEE

Dénomination: SCI LE CLOS D'ELYSEE
SIREN: 445 360 738
SIRET (siège): 445 360 738 00014
N° TVA intracommunautaire: FR55445360738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 360 738
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 800 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 février 2003
Siège social: 1 T RUE DES ALPES, 38420, DOMENE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE CLOS D'ELYSEE

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INSEE

PIERRE ACHARD

Autre

Depuis la création (13 février 2003) · 23 ans

LAURENT ACHARD

Autre

Depuis la création (13 février 2003) · 23 ans

PHILIPPE ACHARD

Autre

Depuis la création (13 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38420 DOMENESiègeActif
445 360 738 00014 · ouvert le 29 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2003

Acte

Dépôt du 12 février 2003

Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOS D'ELYSEE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS D'ELYSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS D'ELYSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS D'ELYSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS D'ELYSEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS D'ELYSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS D'ELYSEE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 13 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS D'ELYSEE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS D'ELYSEE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS D'ELYSEE est 445 360 738. Le SIRET de son siège social est 445 360 738 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55445360738.

Qui dirige SCI LE CLOS D'ELYSEE ?

SCI LE CLOS D'ELYSEE est dirigée par PIERRE ACHARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS D'ELYSEE ?

Le siège social de SCI LE CLOS D'ELYSEE est situé 1 T rue des Alpes, 38420 Domene.