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SCI LE CLOS D OR

Active
Siren440 403 673SCI91230 MONTGERONCréée le 24 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOS D OR est une SCI immatriculée le 24 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 403 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Cesar Franck, 91230 Montgeron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES DORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS D OR

Dénomination
SCI LE CLOS D OR
SIREN
440 403 673
SIRET (siège)
440 403 673 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27440403673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 403 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 530 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 2001
Siège social
1 RUE CESAR FRANCK, 91230, MONTGERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS D OR

Propriété gestion exploitation par bail, location ou tout autres forme d'immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS D OR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS D OR

CB

CLAUDINE BERDA

Autre

Depuis la création (24 décembre 2001) · 24 ans

JD

JACQUES DORET

Gérant

Depuis la création (24 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI LE CLOS D OR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91230 MONTGERONSiègeActif

    440 403 673 00013 · ouvert le 24 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS D OR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOS D OR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS D OR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS D OR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS D OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS D OR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS D OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS D OR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS D OR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS D OR ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS D OR est 440 403 673. Le SIRET de son siège social est 440 403 673 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27440403673.

Qui dirige SCI LE CLOS D OR ?

SCI LE CLOS D OR est dirigée par JACQUES DORET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS D OR ?

Le siège social de SCI LE CLOS D OR est situé 1 rue Cesar Franck, 91230 Montgeron.

SCI LE CLOS D OR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS D OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS D OR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS D OR.

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