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SCI LE CLOS DE BANS

Active
Siren490 030 079Société civile69800 SAINT-PRIESTCréée le 09 mai 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CLOS DE BANS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 030 079. Elle est domiciliée 8 rue Nathalie Sarraute, 69800 Saint-Priest. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RANIA BELAMRI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DE BANS

Dénomination
SCI LE CLOS DE BANS
SIREN
490 030 079
SIRET (siège)
490 030 079 00027
N° TVA intracommunautaire
FR56490030079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 030 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mai 2006
Siège social
8 RUE NATHALIE SARRAUTE, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DE BANS

Acquisition de tous immeubles, la construction, la location partielle ou en un seul lot, la gestion, l'administration et la mise en valeur de tous biens et droits immobiliers....

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS DE BANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DE BANS

ST

SELIM TAIAR

Autre

En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS DE BANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    490 030 079 00027 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B

  • 69003 LYONFermé

    490 030 079 00019 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DE BANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DE BANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DE BANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DE BANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DE BANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DE BANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    TAIAR Selim nom d'usage : TAIAR Selim devient gérant. BELAMRI Rania nom d'usage : TAIAR Rania n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DE BANS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE BANS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE BANS est 490 030 079. Le SIRET de son siège social est 490 030 079 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56490030079.

Qui dirige SCI LE CLOS DE BANS ?

SCI LE CLOS DE BANS est dirigée par RANIA BELAMRI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DE BANS ?

Le siège social de SCI LE CLOS DE BANS est situé 8 rue Nathalie Sarraute, 69800 Saint-Priest.

SCI LE CLOS DE BANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DE BANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DE BANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DE BANS.