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SCI LE CLOS DE MICHELLE

Active
Siren498 780 378SCI08350 VRIGNE-MEUSECréée le 28 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
17,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 780 378, SCI LE CLOS DE MICHELLE est une SCI créée le 28 juin 2007. Son siège social est situé 4 Clos Jules Dommelier, 08350 Vrigne-Meuse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CELINE DOMMELIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DE MICHELLE

Dénomination
SCI LE CLOS DE MICHELLE
SIREN
498 780 378
SIRET (siège)
498 780 378 00028
N° TVA intracommunautaire
FR37498780378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 780 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
17 360 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juin 2007
Siège social
4 CLOS JULES DOMMELIER, 08350, VRIGNE-MEUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DE MICHELLE

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.

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Finances de SCI LE CLOS DE MICHELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DE MICHELLE

CD

CELINE DOMMELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

AD

ANNE DOMMELIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GD

Georges Jules Dommelier,

Gérant · jusqu'à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS DE MICHELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08350 VRIGNE-MEUSESiègeActif

    498 780 378 00028 · ouvert le 10 décembre 2021 · NAF 6820B

  • 08350 VRIGNE-MEUSEFermé

    498 780 378 00010 · ouvert le 04 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DE MICHELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DE MICHELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DE MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DE MICHELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DE MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DE MICHELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Gérant partant : Dommelier, Georges Jules ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Dommelier, Céline

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DE MICHELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE MICHELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE MICHELLE est 498 780 378. Le SIRET de son siège social est 498 780 378 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37498780378.

Qui dirige SCI LE CLOS DE MICHELLE ?

SCI LE CLOS DE MICHELLE est dirigée par CELINE DOMMELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DE MICHELLE ?

Le siège social de SCI LE CLOS DE MICHELLE est situé 4 Clos Jules Dommelier, 08350 Vrigne-Meuse.

SCI LE CLOS DE MICHELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DE MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DE MICHELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DE MICHELLE.