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SCI LE CLOS DES ANGES

Active
Siren442 491 932SCI38280 VILLETTE-D'ANTHONCréée le 17 juin 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
400 €

SCI LE CLOS DES ANGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 491 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 149 av des Cedres, 38280 Villette-d'Anthon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). ROYALE AVENUE HABITATS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES ANGES

Dénomination
SCI LE CLOS DES ANGES
SIREN
442 491 932
SIRET (siège)
442 491 932 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59442491932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 491 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 juin 2002
Siège social
149 AV DES CEDRES, 38280, VILLETTE-D'ANTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DES ANGES

Acquisition de terrain, construction sur ces terrains d'immeubles à usage de logement et garage. Toutes opérations immobilières, mobilières financières

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Finances de SCI LE CLOS DES ANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES ANGES

R

ROYALE AVENUE HABITATS

Gérant

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CLOS DES ANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38280 VILLETTE-D'ANTHONSiègeActif

    442 491 932 00012 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLOS DES ANGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DES ANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES ANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DES ANGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DES ANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES ANGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES ANGES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ANGES ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ANGES est 442 491 932. Le SIRET de son siège social est 442 491 932 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59442491932.

Qui dirige SCI LE CLOS DES ANGES ?

SCI LE CLOS DES ANGES est dirigée par ROYALE AVENUE HABITATS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES ANGES ?

Le siège social de SCI LE CLOS DES ANGES est situé 149 av des Cedres, 38280 Villette-d'Anthon.

SCI LE CLOS DES ANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DES ANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DES ANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES ANGES.