SCI LE CLOS DES CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 310 k€
SCI LE CLOS DES CHENES est une SCI immatriculée le 7 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 974 686. Son siège social est situé 1570 rue de la Blanchisserie, 59270 Saint-Jans-Cappel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FERNAND ROOSES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DES CHENES
- SIREN
- 502 974 686
- SIRET (siège)
- 502 974 686 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24502974686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 974 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 310 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 mars 2008
- Siège social
- 1570 RUE DE LA BLANCHISSERIE, 59270, SAINT-JANS-CAPPEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DES CHENES
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INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS DES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59270 SAINT-JANS-CAPPELSiègeActif
502 974 686 00011 · ouvert le 02 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS DES CHENES
INPIConformité de SCI LE CLOS DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS DES CHENES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 20 février 2020 · N° 17/12076
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES CHENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES CHENES est 502 974 686. Le SIRET de son siège social est 502 974 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24502974686.
Qui dirige SCI LE CLOS DES CHENES ?
SCI LE CLOS DES CHENES est dirigée par FERNAND ROOSES, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES CHENES ?
Le siège social de SCI LE CLOS DES CHENES est situé 1570 rue de la Blanchisserie, 59270 Saint-Jans-Cappel.
SCI LE CLOS DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES CHENES.
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