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SCI LE CLOS DES CHENES

Active
Siren502 974 686SCI59270 SAINT-JANS-CAPPELCréée le 07 mars 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
310 k€

SCI LE CLOS DES CHENES est une SCI immatriculée le 7 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 974 686. Son siège social est situé 1570 rue de la Blanchisserie, 59270 Saint-Jans-Cappel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FERNAND ROOSES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES CHENES

Dénomination
SCI LE CLOS DES CHENES
SIREN
502 974 686
SIRET (siège)
502 974 686 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24502974686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 974 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
310 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mars 2008
Siège social
1570 RUE DE LA BLANCHISSERIE, 59270, SAINT-JANS-CAPPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DES CHENES

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORTS DE TOUS IMMEUBLES, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES CHENES

FR

FERNAND ROOSES

Gérant

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

PR

PATRICK ROOSES

Autre

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

CR

CHRISTELLE ROOSES

Autre

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

CR

CATHERINE ROOSES

Autre

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

PR

PHILIPPE ROOSES

Autre

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LE CLOS DES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59270 SAINT-JANS-CAPPELSiègeActif

    502 974 686 00011 · ouvert le 02 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2019

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 04 février 2009

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2008

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS DES CHENES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-02

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES CHENES est 502 974 686. Le SIRET de son siège social est 502 974 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24502974686.

Qui dirige SCI LE CLOS DES CHENES ?

SCI LE CLOS DES CHENES est dirigée par FERNAND ROOSES, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES CHENES ?

Le siège social de SCI LE CLOS DES CHENES est situé 1570 rue de la Blanchisserie, 59270 Saint-Jans-Cappel.

SCI LE CLOS DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES CHENES.