SCI LE CLOS DES OISEAUX
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE CLOS DES OISEAUX est une société civile immatriculée le 22 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 454 236. Elle est domiciliée 8 quai Ernest de Franqueville, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par JEAN-JACQUES DUPLESSY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DES OISEAUX
- SIREN
- 419 454 236
- SIRET (siège)
- 419 454 236 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53419454236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 454 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 22 juillet 1998
- Siège social
- 8 QUAI ERNEST DE FRANQUEVILLE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DES OISEAUX
acquisition terrains a batir l'acquisition de terrains a batir et plus genera- lement, l'amenagement, la propriété, la gestion, la vente, l'administration et la disposition dès biens qui se rapportent a la société.
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Finances de SCI LE CLOS DES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES OISEAUX
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS DES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
419 454 236 00011 · ouvert le 13 juin 1998 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE CLOS DES OISEAUX
INPIConformité de SCI LE CLOS DES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DES OISEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES OISEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 1998
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES OISEAUX est 419 454 236. Le SIRET de son siège social est 419 454 236 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53419454236.
Qui dirige SCI LE CLOS DES OISEAUX ?
SCI LE CLOS DES OISEAUX est dirigée par JEAN-JACQUES DUPLESSY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES OISEAUX ?
Le siège social de SCI LE CLOS DES OISEAUX est situé 8 quai Ernest de Franqueville, 85100 Les Sables d'Olonne.
SCI LE CLOS DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES OISEAUX.
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