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SCI LE CLOS DES OISEAUX

Active
Siren913 491 189SCI61430 BERJOUCréée le 13 mai 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CLOS DES OISEAUX est une SCI immatriculée le 13 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 491 189. Elle est domiciliée Les Oiseaux, 61430 Berjou. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-CECILE DE MONES DEL PUJOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES OISEAUX

Dénomination
SCI LE CLOS DES OISEAUX
SIREN
913 491 189
SIRET (siège)
913 491 189 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91913491189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 491 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 2022
Siège social
LES OISEAUX, 61430, BERJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DES OISEAUX

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS DES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES OISEAUX

MD

MARIE-CECILE DE MONES DEL PUJOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2022) · 4 ans

JG

JEAN-CHARLES GAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2022) · 4 ans

FM

FRANCOISE MAHUTEAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SCI LE CLOS DES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61430 BERJOUSiègeActif

    913 491 189 00019 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DES OISEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DES OISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES OISEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-13 · Début d'activité : 2022-05-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES OISEAUX est 913 491 189. Le SIRET de son siège social est 913 491 189 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91913491189.

Qui dirige SCI LE CLOS DES OISEAUX ?

SCI LE CLOS DES OISEAUX est dirigée par MARIE-CECILE DE MONES DEL PUJOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES OISEAUX ?

Le siège social de SCI LE CLOS DES OISEAUX est situé Les Oiseaux, 61430 Berjou.

SCI LE CLOS DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES OISEAUX.

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