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SCI LE CLOS DES ROSES

Active
Siren950 502 575SCI60750 CHOISY-AU-BACCréée le 24 octobre 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
6,1 k€

SCI LE CLOS DES ROSES est une SCI immatriculée le 24 octobre 1989 sous le numéro SIREN 950 502 575. Son siège social est situé 40 rue Robert Leclerc, 60750 Choisy-au-Bac. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NATHALIE MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES ROSES

Dénomination
SCI LE CLOS DES ROSES
SIREN
950 502 575
SIRET (siège)
950 502 575 00026
N° TVA intracommunautaire
FR95950502575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 502 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 1989
Siège social
40 RUE ROBERT LECLERC, 60750, CHOISY-AU-BAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DES ROSES

location

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Finances de SCI LE CLOS DES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES ROSES

CM

CLAUDE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2019

PM

PATRICIA MOREL

Associé indéfiniment responsable

GH

GILLES HAMARD

Associé indéfiniment responsable

FM

FREDERIC MOREL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS DES ROSES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 60750 CHOISY-AU-BACSiègeActif

    950 502 575 00026 · ouvert le 16 octobre 1989 · NAF 6820B

  • 60150 VILLERS-SUR-COUDUNActif

    950 502 575 00018 · ouvert le 16 octobre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DES ROSES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 05 février 2014

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOS DES ROSES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL Claude Emilien Lucien ; Gérant : HAMARD Nathalie Françoise Simone

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1989

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ROSES est 950 502 575. Le SIRET de son siège social est 950 502 575 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95950502575.

Qui dirige SCI LE CLOS DES ROSES ?

SCI LE CLOS DES ROSES est dirigée par NATHALIE MOREL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES ROSES ?

Le siège social de SCI LE CLOS DES ROSES est situé 40 rue Robert Leclerc, 60750 Choisy-au-Bac.

SCI LE CLOS DES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES ROSES.