SCI LE CLOS DU BOSC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI LE CLOS DU BOSC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2005, identifiée par le SIREN 480 679 026. Son siège social est situé 6 Che des Chevreuils, 47310 Roquefort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MONIQUE MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU BOSC
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DU BOSC
- SIREN
- 480 679 026
- SIRET (siège)
- 480 679 026 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73480679026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 679 026
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 février 2005
- Siège social
- 6 CHE DES CHEVREUILS, 47310, ROQUEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DU BOSC
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Finances de SCI LE CLOS DU BOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU BOSC
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS DU BOSC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47310 ROQUEFORTSiègeActif
480 679 026 00017 · ouvert le 02 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS DU BOSC
INPIConformité de SCI LE CLOS DU BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DU BOSC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DU BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU BOSC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU BOSC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BOSC ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BOSC est 480 679 026. Le SIRET de son siège social est 480 679 026 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73480679026.
Qui dirige SCI LE CLOS DU BOSC ?
SCI LE CLOS DU BOSC est dirigée par MONIQUE MARTIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU BOSC ?
Le siège social de SCI LE CLOS DU BOSC est situé 6 Che des Chevreuils, 47310 Roquefort.
SCI LE CLOS DU BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DU BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DU BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU BOSC.
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