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SCI LE CLOS DU BOURG

Active
Siren405 393 729SCI69007 LYONCréée le 23 mai 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
26,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 393 729, SCI LE CLOS DU BOURG est une SCI créée le 23 mai 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 331 rue Garibaldi Monsieur Chamonard, 69007 Lyon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BENOIT CHAMONARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU BOURG

Dénomination
SCI LE CLOS DU BOURG
SIREN
405 393 729
SIRET (siège)
405 393 729 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49405393729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 393 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 678,58 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 mai 1996
Siège social
331 RUE GARIBALDI MONSIEUR CHAMONARD, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DU BOURG

Société immobilière de location, location civile.

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Finances de SCI LE CLOS DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU BOURG

BC

BENOIT CHAMONARD

Gérant

Depuis la création (23 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE CLOS DU BOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    405 393 729 00018 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DU BOURG

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 1996

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOS DU BOURG. Elles s'échelonnent de 2001 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU BOURG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BOURG est 405 393 729. Le SIRET de son siège social est 405 393 729 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49405393729.

Qui dirige SCI LE CLOS DU BOURG ?

SCI LE CLOS DU BOURG est dirigée par BENOIT CHAMONARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU BOURG ?

Le siège social de SCI LE CLOS DU BOURG est situé 331 rue Garibaldi Monsieur Chamonard, 69007 Lyon.

SCI LE CLOS DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU BOURG.