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SCI LE CLOS DU BUISSON

Active
Siren500 894 365SCI44380 PORNICHETCréée le 09 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 894 365, SCI LE CLOS DU BUISSON est une SCI créée le 9 novembre 2007. Elle est domiciliée 93 av de Mazy, 44380 Pornichet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MUGUETTE HUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU BUISSON

Dénomination
SCI LE CLOS DU BUISSON
SIREN
500 894 365
SIRET (siège)
500 894 365 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41500894365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 894 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 novembre 2007
Siège social
93 AV DE MAZY, 44380, PORNICHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DU BUISSON

l'acquisition de tous immeubles et notamment de la maison sise à Pornichet (Loire Atlantique) 93 avenue de Mazy administration et exploitation par location ou autrement des immeubles entretien et aménagement de ces biens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS DU BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU BUISSON

MH

MUGUETTE HUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2007) · 19 ans

PJ

PATRICK JEREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE CLOS DU BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44380 PORNICHETSiègeActif

    500 894 365 00013 · ouvert le 25 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DU BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DU BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DU BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2007-11-09 · Début d'activité : 2007-10-25

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU BUISSON est 500 894 365. Le SIRET de son siège social est 500 894 365 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41500894365.

Qui dirige SCI LE CLOS DU BUISSON ?

SCI LE CLOS DU BUISSON est dirigée par MUGUETTE HUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU BUISSON ?

Le siège social de SCI LE CLOS DU BUISSON est situé 93 av de Mazy, 44380 Pornichet.

SCI LE CLOS DU BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DU BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU BUISSON.