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SCI LE CLOS FLEURI

Active
Siren379 748 601SCI74500 NEUVECELLECréée le 09 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LE CLOS FLEURI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 748 601. Le siège social de l'entreprise se trouve 245 av de Verlagny, 74500 Neuvecelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DIDIER CANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS FLEURI

Dénomination
SCI LE CLOS FLEURI
SIREN
379 748 601
SIRET (siège)
379 748 601 00034
N° TVA intracommunautaire
FR21379748601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 748 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 novembre 1990
Siège social
245 AV DE VERLAGNY, 74500, NEUVECELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS FLEURI

Acquisition sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers, bâtis ou non, par acquisition, échange, apport ou autrement, la propriété de tous droits sociaux, administration, exploitation et la gestion desdits immeubles.

Finances de SCI LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS FLEURI

TC

THIBAUT CANEL

Autre

AC

ARNAUD CANEL

Autre

DC

DIDIER CANEL

Gérant

BP

BEATRICE PEILLEX

Autre

Établissements de SCI LE CLOS FLEURI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74500 NEUVECELLESiègeActif

    379 748 601 00034 · ouvert le 14 novembre 2023 · NAF 6820A

  • 74490 SAINT-JEOIREFermé

    379 748 601 00026 · ouvert le 09 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLOS FLEURI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOS FLEURI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS FLEURI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    PEILLEX Béatrice Marie Céline nom d'usage : CANEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS FLEURI est 379 748 601. Le SIRET de son siège social est 379 748 601 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21379748601.

Qui dirige SCI LE CLOS FLEURI ?

SCI LE CLOS FLEURI est dirigée par DIDIER CANEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de SCI LE CLOS FLEURI est situé 245 av de Verlagny, 74500 Neuvecelle.

SCI LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS FLEURI.

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