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SCI LE CLOS FLEURI

Active
Siren440 076 180SCI17700 SURGERESCréée le 04 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
150 €

SCI LE CLOS FLEURI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 076 180. Elle est domiciliée 46 rue Audry de Puyravault, 17700 Surgeres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHELLE HORNEC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS FLEURI

Dénomination
SCI LE CLOS FLEURI
SIREN
440 076 180
SIRET (siège)
440 076 180 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61440076180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 076 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 décembre 2001
Siège social
46 RUE AUDRY DE PUYRAVAULT, 17700, SURGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS FLEURI

Gestion d'immeubles

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Finances de SCI LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS FLEURI

KC

KARINE CHOLLET-VANNIER

Autre

MH

MICHELLE HORNEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LE CLOS FLEURI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17700 SURGERESSiègeActif

    440 076 180 00015 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS FLEURI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS FLEURI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant(e) : PETIT Michelle né(e) HORNEC.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS FLEURI est 440 076 180. Le SIRET de son siège social est 440 076 180 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440076180.

Qui dirige SCI LE CLOS FLEURI ?

SCI LE CLOS FLEURI est dirigée par MICHELLE HORNEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de SCI LE CLOS FLEURI est situé 46 rue Audry de Puyravault, 17700 Surgeres.

SCI LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS FLEURI.

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