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SCI LE CLOS JASMIN

Active
Siren440 239 291SCI33150 CENONCréée le 13 décembre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOS JASMIN est une SCI immatriculée le 13 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 239 291. Elle est domiciliée 15 rue Leon Blum, 33150 Cenon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ELSA CHICOIX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS JASMIN

Dénomination
SCI LE CLOS JASMIN
SIREN
440 239 291
SIRET (siège)
440 239 291 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29440239291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 239 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 700 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 décembre 2001
Siège social
15 RUE LEON BLUM, 33150, CENON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS JASMIN

Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI LE CLOS JASMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS JASMIN

EC

ELSA CHICOIX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS JASMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33150 CENONSiègeActif

    440 239 291 00014 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLOS JASMIN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LE CLOS JASMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS JASMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS JASMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS JASMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS JASMIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS JASMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS JASMIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHICOIX Elsa

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS JASMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS JASMIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS JASMIN est 440 239 291. Le SIRET de son siège social est 440 239 291 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29440239291.

Qui dirige SCI LE CLOS JASMIN ?

SCI LE CLOS JASMIN est dirigée par ELSA CHICOIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS JASMIN ?

Le siège social de SCI LE CLOS JASMIN est situé 15 rue Leon Blum, 33150 Cenon.

SCI LE CLOS JASMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS JASMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS JASMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS JASMIN.