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SCI LE CLOS MONET

Active
Siren442 580 577SCI78780 MAURECOURTCréée le 01 juillet 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
64,0 k€

SCI LE CLOS MONET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 580 577. Elle est domiciliée Che du Tartaleau, 78780 Maurecourt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTINE FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS MONET

Dénomination
SCI LE CLOS MONET
SIREN
442 580 577
SIRET (siège)
442 580 577 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20442580577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 580 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
CHE DU TARTALEAU, 78780, MAURECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS MONET

acquisition administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous les immeubles batis ou non batis dont la societe pourrait etre proprietaire

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Finances de SCI LE CLOS MONET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS MONET

CF

CHRISTINE FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2002) · 24 ans

CM

CECILE MONTAGNE

Autre

Depuis la création (01 juillet 2002) · 24 ans

AM

ANDRE MONTAGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CLOS MONET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78780 MAURECOURTSiègeActif

    442 580 577 00017 · ouvert le 19 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS MONET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS MONET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS MONET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS MONET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS MONET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS MONET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS MONET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS MONET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS MONET est 442 580 577. Le SIRET de son siège social est 442 580 577 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20442580577.

Qui dirige SCI LE CLOS MONET ?

SCI LE CLOS MONET est dirigée par CHRISTINE FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS MONET ?

Le siège social de SCI LE CLOS MONET est situé Che du Tartaleau, 78780 Maurecourt.

SCI LE CLOS MONET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS MONET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS MONET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS MONET.