SCI LE CLOS RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOS RAPHAEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2013, identifiée par le SIREN 791 648 488. Son siège social est situé 3 RUE Musette, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTOPHE THOUVENEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS RAPHAEL
- SIREN
- 791 648 488
- SIRET (siège)
- 791 648 488 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95791648488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 648 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2013
- Siège social
- 3 RUE Musette, 21000, Dijon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS RAPHAEL
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI LE CLOS RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS RAPHAEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans
Établissements de SCI LE CLOS RAPHAEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
791 648 488 00025 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
- 93700 DrancyFermé
791 648 488 00017 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS RAPHAEL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CLOS RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOS RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS RAPHAEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOS RAPHAEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculée le 2024-06-14 · Début d'activité : 2023-09-28
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02
- création
Date d'effet : 01 mars 2013
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAPHAEL est 791 648 488. Le SIRET de son siège social est 791 648 488 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95791648488.
Qui dirige SCI LE CLOS RAPHAEL ?
SCI LE CLOS RAPHAEL est dirigée par CHRISTOPHE THOUVENEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS RAPHAEL ?
Le siège social de SCI LE CLOS RAPHAEL est situé 3 RUE Musette, 21000 Dijon.
SCI LE CLOS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS RAPHAEL.
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