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SCI LE CLOSEL

Active
Siren428 031 264SCI88270 GELVECOURT-ET-ADOMPTCréée le 30 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 428 031 264, SCI LE CLOSEL est une SCI créée le 30 octobre 2002. Son siège social est situé 5 rue du Haut du Chene Mr Vuillaume Regis, 88270 Gelvecourt-et-Adompt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par REGIS VUILLAUME, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOSEL

Dénomination
SCI LE CLOSEL
SIREN
428 031 264
SIRET (siège)
428 031 264 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44428031264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 031 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 245 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
5 RUE DU HAUT DU CHENE MR VUILLAUME REGIS, 88270, GELVECOURT-ET-ADOMPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOSEL

Exploitation par bail d'immeubles batis ou non

Finances de SCI LE CLOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOSEL

RV

REGIS VUILLAUME

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CLOSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88270 GELVECOURT-ET-ADOMPTSiègeActif

    428 031 264 00024 · ouvert le 09 juillet 1973 · NAF 6820B

  • 88270 GELVECOURT-ET-ADOMPTFermé

    428 031 264 00016 · ouvert le 09 juillet 1973 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CLOSEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 14 août 2003

  • Acte

Dépôt du 14 août 2003

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CLOSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOSEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOSEL est 428 031 264. Le SIRET de son siège social est 428 031 264 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44428031264.

Qui dirige SCI LE CLOSEL ?

SCI LE CLOSEL est dirigée par REGIS VUILLAUME, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOSEL ?

Le siège social de SCI LE CLOSEL est situé 5 rue du Haut du Chene Mr Vuillaume Regis, 88270 Gelvecourt-et-Adompt.

SCI LE CLOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOSEL.

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