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SCI LE CLOT

Active
Siren320 753 007Société civile05290 VALLOUISE-PELVOUXCréée le 31 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1981, identifiée par le SIREN 320 753 007. Son siège social est situé LE PARCHER Vallouise, 05290 Vallouise-Pelvoux. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par JEAN-PAUL OLIVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOT

Dénomination
SCI LE CLOT
SIREN
320 753 007
SIRET (siège)
320 753 007 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21320753007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 753 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
31 janvier 1981
Siège social
LE PARCHER Vallouise, 05290, VALLOUISE-PELVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOT

Acquisition, propriété, administration et exploitation de biens Immobi Liers.

Finances de SCI LE CLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOT

MO

MARC OLIVE

Autre

Depuis la création (31 janvier 1981) · 45 ans

JO

JEAN-PAUL OLIVE

Gérant

Depuis la création (31 janvier 1981) · 45 ans

Établissements de SCI LE CLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05290 VALLOUISE-PELVOUXSiègeActif

    320 753 007 00014 · ouvert le 12 décembre 1980 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE CLOT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LE CLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1981

Questions fréquentes sur SCI LE CLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOT est 320 753 007. Le SIRET de son siège social est 320 753 007 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21320753007.

Qui dirige SCI LE CLOT ?

SCI LE CLOT est dirigée par JEAN-PAUL OLIVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOT ?

Le siège social de SCI LE CLOT est situé LE PARCHER Vallouise, 05290 Vallouise-Pelvoux.

SCI LE CLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOT.

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