SCI LE CLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOT est une société civile immatriculée le 13 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 770 093. Elle est domiciliée 41 Che du Puits Vieux la Suzanne, 13480 Cabries. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. CLAIRE DE LARD DE REGOULLIERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOT
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOT
- SIREN
- 352 770 093
- SIRET (siège)
- 352 770 093 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR36352770093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 770 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 980,64 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 13 décembre 1989
- Siège social
- 41 CHE DU PUITS VIEUX LA SUZANNE, 13480, CABRIES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOT
Acquisition, propriété et administration de biens immobiliers dans les Hautes Alpes, disposition de ces biens.
Finances de SCI LE CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2024
Anciens dirigeants (9)
Marie-Paule, Roberte DE LARD DE REGOULLIERE
Gérant, Associé · de décembre 2022 à août 2024
Laure, Marie, Charlotte DE LARD DE REGOULLIERE
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Isabelle, Marie, Madeleine BERARD
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Célia, Mireille, Elise DE LARD DE REGOULLIERE
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Robin, Pierre, Stan DE LARD DE REGOULLIERE
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Franck, Rémy, Marie DE LARD DE REGOULLIERE
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Jérôme, Louis, Marie, Ashley COLAS DES FRANCS
Associé · de décembre 2022 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13480 CABRIESSiègeActif
352 770 093 00024 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6832A
- 13480 CABRIESFermé
352 770 093 00016 · ouvert le 23 septembre 1989 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LE CLOT
INPIComptes annuels de SCI LE CLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/01439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02414
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1999 · N° 97-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé : GUERIN Claire, Geneviève, Marie, Armelle ; Associé indéfiniment responsable : GUERIN Tom, Michaël, Vincent ; Associé indéfiniment responsable : GUERIN Jules, victor, Mathieu ; Associé indéfiniment responsable : GUERIN Maxime, Etienne, Simon ; Associé indéfiniment responsable : GUERIN Nicolas, David, Yves ; Associé indéfiniment responsable : GUERIN Jérôme, Philippe, Joseph, Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Marie-Paule, Roberte ; Gérant, Associé : GUERIN Claire, Geneviève, Marie, Armelle ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Laure, Marie, Charlotte ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Flavie ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Pablo ; Associé : BERARD Isabelle, Marie, Madeleine ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Célia, Mireille, Elise ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Robin, Pierre, Stan ; Associé : DE LARD DE REGOULLIERE Franck, Rémy, Marie ; Associé : COLAS DES FRANCS Jérôme, Louis, Marie, Ashley
- création
Date d'effet : 13 décembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LE CLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOT ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOT est 352 770 093. Le SIRET de son siège social est 352 770 093 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36352770093.
Qui dirige SCI LE CLOT ?
SCI LE CLOT est dirigée par CLAIRE DE LARD DE REGOULLIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOT ?
Le siège social de SCI LE CLOT est situé 41 Che du Puits Vieux la Suzanne, 13480 Cabries.
SCI LE CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOT.
Entreprises similaires
Même activité à Cabries