SCI LE CLOT DE MARTEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 378 428, SCI LE CLOT DE MARTEL est une SCI créée le 14 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 av Henry Dunant Bat 1, 06100 Nice. SCI LE CLOT DE MARTEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANNE ALIBERTI, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOT DE MARTEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOT DE MARTEL
- SIREN
- 392 378 428
- SIRET (siège)
- 392 378 428 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41392378428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 378 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 septembre 1993
- Siège social
- 103 AV HENRY DUNANT BAT 1, 06100, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOT DE MARTEL
Acquisition de biens et droits immobiliers location de biens immobiliers
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Finances de SCI LE CLOT DE MARTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOT DE MARTEL
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOT DE MARTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
392 378 428 00016 · ouvert le 13 septembre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLOT DE MARTEL
INPIConformité de SCI LE CLOT DE MARTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOT DE MARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOT DE MARTEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOT DE MARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOT DE MARTEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCI LE CLOT DE MARTEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOT DE MARTEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOT DE MARTEL est 392 378 428. Le SIRET de son siège social est 392 378 428 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41392378428.
Qui dirige SCI LE CLOT DE MARTEL ?
SCI LE CLOT DE MARTEL est dirigée par ANNE ALIBERTI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOT DE MARTEL ?
Le siège social de SCI LE CLOT DE MARTEL est situé 103 av Henry Dunant Bat 1, 06100 Nice.
SCI LE CLOT DE MARTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOT DE MARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOT DE MARTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOT DE MARTEL.
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