SCI LE CLOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOU est une SCI immatriculée le 31 mars 2022 sous le numéro SIREN 912 004 314. Son siège social est situé Le Clou, 18120 Lazenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAMIEN AUJARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CLOU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOU
- SIREN
- 912 004 314
- SIRET (siège)
- 912 004 314 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR11912004314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 004 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2022
- Siège social
- LE CLOU, 18120, LAZENAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOU
acquisition et location de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LE CLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOU
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOU
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 18120 LAZENAYSiègeActif
912 004 314 00023 · ouvert le 22 mars 2022 · NAF 6820B
- 18120 LAZENAYActif
912 004 314 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LE CLOU
INPIComptes annuels de SCI LE CLOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2022
Questions fréquentes sur SCI LE CLOU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOU est 912 004 314. Le SIRET de son siège social est 912 004 314 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11912004314.
Qui dirige SCI LE CLOU ?
SCI LE CLOU est dirigée par DAMIEN AUJARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOU ?
Le siège social de SCI LE CLOU est situé Le Clou, 18120 Lazenay.
SCI LE CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOU.
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