SCI LE CLOUSEAU
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOUSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 1985, identifiée par le SIREN 332 470 178. Elle est domiciliée "La Farge", 71240 Sennecey-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. BERNARD BOUCHART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI LE CLOUSEAU date du 2 décembre 2021 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI LE CLOUSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOUSEAU
- SIREN
- 332 470 178
- SIRET (siège)
- 332 470 178 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92332470178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 470 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 14 mai 1985
- Date de radiation
- 02 décembre 2021
- Siège social
- "La Farge", 71240, Sennecey-le-Grand
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI LE CLOUSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOUSEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOUSEAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71240 Sennecey-le-GrandSiègeFermé
332 470 178 00010 · ouvert le 21 janvier 1985 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE CLOUSEAU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CLOUSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOUSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOUSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOUSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE CLOUSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOUSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- radiation
Date d'effet : 02 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI LE CLOUSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOUSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOUSEAU est 332 470 178. Le SIRET de son siège social est 332 470 178 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92332470178.
Qui dirige SCI LE CLOUSEAU ?
SCI LE CLOUSEAU est dirigée par BERNARD BOUCHART, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOUSEAU ?
Le siège social de SCI LE CLOUSEAU est situé "La Farge", 71240 Sennecey-le-Grand.
SCI LE CLOUSEAU est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE CLOUSEAU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 2 décembre 2021.
SCI LE CLOUSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOUSEAU.
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