SCI LE COGNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 527 724, SCI LE COGNET est une SCI créée le 16 septembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Imp du Cognet, 74300 Araches-la-Frasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOHN DAVY en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LE COGNET
INSEE- Dénomination
- SCI LE COGNET
- SIREN
- 478 527 724
- SIRET (siège)
- 478 527 724 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR62478527724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 527 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2004
- Siège social
- 45 IMP DU COGNET, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COGNET
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Finances de SCI LE COGNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COGNET
INSEEÉtablissements de SCI LE COGNET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif
478 527 724 00031 · ouvert le 08 juillet 2004 · NAF 6820B
- 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé
478 527 724 00015 · ouvert le 08 juillet 2004 · NAF 6820B
- 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé
478 527 724 00023 · ouvert le 27 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE COGNET
INPIComptes annuels de SCI LE COGNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COGNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COGNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE COGNET. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 2001 · N° 98-44.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COGNET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LE COGNET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COGNET ?
Le numéro SIREN de SCI LE COGNET est 478 527 724. Le SIRET de son siège social est 478 527 724 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62478527724.
Qui dirige SCI LE COGNET ?
SCI LE COGNET est dirigée par JOHN DAVY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COGNET ?
Le siège social de SCI LE COGNET est situé 45 Imp du Cognet, 74300 Araches-la-Frasse.
SCI LE COGNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COGNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COGNET.
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