SCI LE CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CONFLUENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2001, identifiée par le SIREN 434 453 346. Son siège social est situé 13 rue du Confluent Padern, 11350 Padern. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC PESTEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- SCI LE CONFLUENT
- SIREN
- 434 453 346
- SIRET (siège)
- 434 453 346 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53434453346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 453 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 2001
- Siège social
- 13 RUE DU CONFLUENT PADERN, 11350, PADERN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CONFLUENT
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, ENTRETIEN, REFECTION, RENOVATION DE TOUS IMMEUBLES APPARTENANT A LA SOCIETE
Finances de SCI LE CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CONFLUENT
INSEEÉtablissements de SCI LE CONFLUENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11350 PADERNSiègeActif
434 453 346 00018 · ouvert le 18 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CONFLUENT
INPIComptes annuels de SCI LE CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CONFLUENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2001
Questions fréquentes sur SCI LE CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de SCI LE CONFLUENT est 434 453 346. Le SIRET de son siège social est 434 453 346 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53434453346.
Qui dirige SCI LE CONFLUENT ?
SCI LE CONFLUENT est dirigée par FREDERIC PESTEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CONFLUENT ?
Le siège social de SCI LE CONFLUENT est situé 13 rue du Confluent Padern, 11350 Padern.
SCI LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CONFLUENT.
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