SCI LE CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 262 903, SCI LE CONFLUENT est une SCI créée le 3 décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 ALL du Méru, 44500 La Baule-Escoublac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE GAMBIEZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- SCI LE CONFLUENT
- SIREN
- 509 262 903
- SIRET (siège)
- 509 262 903 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR18509262903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 262 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2008
- Siège social
- 10 ALL du Méru, 44500, La Baule-Escoublac
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CONFLUENT
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI LE CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CONFLUENT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CONFLUENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif
509 262 903 00024 · ouvert le 26 février 2026 · NAF 6820B
- 49400 DISTREFermé
509 262 903 00016 · ouvert le 12 novembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CONFLUENT
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CONFLUENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2008-12-03 · Début d'activité : 2008-11-12
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-03 · Début d'activité : 2008-11-12
- création
Date d'effet : 03 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI LE CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de SCI LE CONFLUENT est 509 262 903. Le SIRET de son siège social est 509 262 903 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18509262903.
Qui dirige SCI LE CONFLUENT ?
SCI LE CONFLUENT est dirigée par CATHERINE GAMBIEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CONFLUENT ?
Le siège social de SCI LE CONFLUENT est situé 10 ALL du Méru, 44500 La Baule-Escoublac.
SCI LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CONFLUENT.
Entreprises similaires
Même activité à La Baule-Escoublac
- JOKE44500 La Baule-EscoublacCA 295 k€
- THAJ44500 La Baule-EscoublacCA 120 k€
- ASR DEVELOPPEMENT44500 La Baule-EscoublacCA 0 €
- 3FBE44500 La Baule-Escoublac
- ACIA44500 La Baule-Escoublac
- ADDENDUM REAL ESTATE44500 La Baule-Escoublac
- AL PAC'IMMO44500 La Baule-Escoublac
- ALBELE44500 La Baule-Escoublac
- ALGAJOLA44500 La Baule-Escoublac
- AMT Zone de Brais44500 La Baule-Escoublac
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Baule-Escoublac
Entreprises du même secteur à La Baule-Escoublac
Entreprises à La Baule-Escoublac
Toutes les entreprises à La Baule-Escoublac