CheckersProcédures

SCI LE CORNIOLAY

Active
Siren488 539 883SCI74270 CLARAFOND-ARCINECréée le 16 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 539 883, SCI LE CORNIOLAY est une SCI créée le 16 janvier 2006. Elle est domiciliée 53 Che des Papillons, 74270 Clarafond-Arcine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL BERNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CORNIOLAY

Dénomination
SCI LE CORNIOLAY
SIREN
488 539 883
SIRET (siège)
488 539 883 00022
N° TVA intracommunautaire
FR04488539883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 539 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2006
Siège social
53 CHE DES PAPILLONS, 74270, CLARAFOND-ARCINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CORNIOLAY

L'acquisition et la transformation d'un immeuble sis à Porcieu-Amblagnieu (38390) le Corniolay, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement

Finances de SCI LE CORNIOLAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CORNIOLAY

MB

MICHEL BERNARD

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2006) · 20 ans

EB

EMERICK BERNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2006) · 20 ans

CB

CEDRICK BERNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE CORNIOLAY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74270 CLARAFOND-ARCINESiègeActif

    488 539 883 00022 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 74270 CLARAFOND-ARCINEActif

    488 539 883 00014 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CORNIOLAY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE CORNIOLAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CORNIOLAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CORNIOLAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CORNIOLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CORNIOLAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CORNIOLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CORNIOLAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CORNIOLAY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CORNIOLAY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CORNIOLAY est 488 539 883. Le SIRET de son siège social est 488 539 883 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04488539883.

Qui dirige SCI LE CORNIOLAY ?

SCI LE CORNIOLAY est dirigée par MICHEL BERNARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CORNIOLAY ?

Le siège social de SCI LE CORNIOLAY est situé 53 Che des Papillons, 74270 Clarafond-Arcine.

SCI LE CORNIOLAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CORNIOLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CORNIOLAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CORNIOLAY.

Entreprises similaires

Même activité à Clarafond-Arcine

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Clarafond-Arcine

Entreprises du même secteur à Clarafond-Arcine

Entreprises à Clarafond-Arcine

Toutes les entreprises à Clarafond-Arcine