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SCI LE COSMOS

Active
Siren437 671 050SCI13016 MARSEILLECréée le 15 janvier 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

Documents

SCI LE COSMOS est une SCI immatriculée le 15 janvier 2001 sous le numéro SIREN 437 671 050. Elle est domiciliée 99 Tra Bruno Razzoli Chez Mr Botta Barthelemy, 13016 Marseille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI LE COSMOS

Dénomination
SCI LE COSMOS
SIREN
437 671 050
SIRET (siège)
437 671 050 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16437671050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 671 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 2001
Siège social
99 TRA BRUNO RAZZOLI CHEZ MR BOTTA BARTHELEMY, 13016, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COSMOS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COSMOS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LE COSMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13016 MARSEILLESiègeActif

    437 671 050 00015 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COSMOS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE COSMOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE COSMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LE COSMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COSMOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE COSMOS est 437 671 050. Le SIRET de son siège social est 437 671 050 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16437671050.

Où se situe le siège social de SCI LE COSMOS ?

Le siège social de SCI LE COSMOS est situé 99 Tra Bruno Razzoli Chez Mr Botta Barthelemy, 13016 Marseille.

SCI LE COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COSMOS.

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