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SCI LE COTEAU

Active
Siren488 082 751SCI26600 Chanos-CursonCréée le 25 janvier 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE COTEAU est une SCI immatriculée le 25 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 082 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE du Coteau, 26600 Chanos-Curson. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Céline BOSC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE COTEAU

Dénomination
SCI LE COTEAU
SIREN
488 082 751
SIRET (siège)
488 082 751 00022
N° TVA intracommunautaire
FR91488082751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 082 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 janvier 2006
Siège social
12 RUE du Coteau, 26600, Chanos-Curson
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE COTEAU

L'acquisition, la construction, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE COTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE COTEAU

CB

Céline BOSC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

SB

Sylvain BOSC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

MB

Marine BOSC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

MB

MARINE BOSC

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

MP

Marie-Hélène POUYET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE COTEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26600 Chanos-CursonSiègeActif

    488 082 751 00022 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 26600 CHANOS-CURSONFermé

    488 082 751 00014 · ouvert le 27 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COTEAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LE COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE COTEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE COTEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI LE COTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE COTEAU est 488 082 751. Le SIRET de son siège social est 488 082 751 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91488082751.

Qui dirige SCI LE COTEAU ?

SCI LE COTEAU est dirigée par Céline BOSC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COTEAU ?

Le siège social de SCI LE COTEAU est situé 12 RUE du Coteau, 26600 Chanos-Curson.

SCI LE COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COTEAU.

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