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SCI LE COTEAU

Active
Siren492 691 498SCI57870 HARREBERGCréée le 06 novembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE COTEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 691 498. Elle est domiciliée 1 rue du Coteau, 57870 Harreberg. SCI LE COTEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AGNES FLEUROT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE COTEAU

Dénomination
SCI LE COTEAU
SIREN
492 691 498
SIRET (siège)
492 691 498 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49492691498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 691 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 novembre 2006
Siège social
1 RUE DU COTEAU, 57870, HARREBERG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COTEAU

PROPRIETE, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE COTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE COTEAU

AF

AGNES FLEUROT

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2006) · 20 ans

MG

MARC GAPP

Autre

Depuis la création (06 novembre 2006) · 20 ans

ER

ELISABETH REMBUSCH

Autre

Depuis la création (06 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE COTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57870 HARREBERGSiègeActif

    492 691 498 00017 · ouvert le 16 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COTEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE COTEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE COTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE COTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE COTEAU est 492 691 498. Le SIRET de son siège social est 492 691 498 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49492691498.

Qui dirige SCI LE COTEAU ?

SCI LE COTEAU est dirigée par AGNES FLEUROT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COTEAU ?

Le siège social de SCI LE COTEAU est situé 1 rue du Coteau, 57870 Harreberg.

SCI LE COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COTEAU.

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