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SCI LE COTELOT

Active
Siren444 605 588SCI25250 SOYECréée le 31 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE COTELOT est une SCI immatriculée le 31 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 605 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cotelot M. Fournier Christophe, 25250 Soye. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE COTELOT

Dénomination
SCI LE COTELOT
SIREN
444 605 588
SIRET (siège)
444 605 588 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40444605588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 605 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2002
Siège social
LE COTELOT M. FOURNIER CHRISTOPHE, 25250, SOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COTELOT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE COTELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE COTELOT

CF

CHRISTOPHE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2002) · 23 ans

TF

THIERRY FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LE COTELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 SOYESiègeActif

    444 605 588 00011 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COTELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COTELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COTELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COTELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COTELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COTELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COTELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COTELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE COTELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COTELOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE COTELOT est 444 605 588. Le SIRET de son siège social est 444 605 588 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40444605588.

Qui dirige SCI LE COTELOT ?

SCI LE COTELOT est dirigée par CHRISTOPHE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COTELOT ?

Le siège social de SCI LE COTELOT est situé Le Cotelot M. Fournier Christophe, 25250 Soye.

SCI LE COTELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COTELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COTELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COTELOT.

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