SCI LE COTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE COTY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 592 243. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ecluses N°789 Mr Schifferdecker Otmar, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par KLAUDIA POZDENA, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE COTY
INSEE- Dénomination
- SCI LE COTY
- SIREN
- 441 592 243
- SIRET (siège)
- 441 592 243 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17441592243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 592 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 mai 2002
- Siège social
- LES ECLUSES N°789 MR SCHIFFERDECKER OTMAR, 88230, BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COTY
ACQUISITION GESTION D IMMEUBLE...
Finances de SCI LE COTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COTY
INSEEÉtablissements de SCI LE COTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYSiègeActif
441 592 243 00014 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE COTY
INPIComptes annuels de SCI LE COTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE COTY. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1997 · N° 96-60.321
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COTY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI LE COTY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COTY ?
Le numéro SIREN de SCI LE COTY est 441 592 243. Le SIRET de son siège social est 441 592 243 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17441592243.
Qui dirige SCI LE COTY ?
SCI LE COTY est dirigée par KLAUDIA POZDENA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COTY ?
Le siège social de SCI LE COTY est situé Les Ecluses N°789 Mr Schifferdecker Otmar, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy.
SCI LE COTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COTY.
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