SCI LE COTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 046 496, SCI LE COTY est une SCI créée le 16 mai 2002. Elle est domiciliée 240 Che des Civets, 38330 Saint-Ismier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FRANCOISE BLANC, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE COTY
INSEE- Dénomination
- SCI LE COTY
- SIREN
- 442 046 496
- SIRET (siège)
- 442 046 496 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR23442046496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 046 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 mai 2002
- Siège social
- 240 CHE DES CIVETS, 38330, SAINT-ISMIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COTY
Propriété réparation, remise en état, administration et exploitation par bail, location ou autrement des beins de la société etc...
Finances de SCI LE COTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COTY
INSEEÉtablissements de SCI LE COTY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif
442 046 496 00026 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 6820A
- 38330 SAINT-ISMIERFermé
442 046 496 00018 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE COTY
INPIComptes annuels de SCI LE COTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE COTY. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1997 · N° 96-60.321
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COTY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 16 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI LE COTY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COTY ?
Le numéro SIREN de SCI LE COTY est 442 046 496. Le SIRET de son siège social est 442 046 496 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23442046496.
Qui dirige SCI LE COTY ?
SCI LE COTY est dirigée par FRANCOISE BLANC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COTY ?
Le siège social de SCI LE COTY est situé 240 Che des Civets, 38330 Saint-Ismier.
SCI LE COTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COTY.
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