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SCI LE COURBILLON

Active
Siren384 059 978SCI59170 CROIXCréée le 16 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE COURBILLON est une SCI immatriculée le 16 mars 2010 sous le numéro SIREN 384 059 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Onze Novembre 1918 Parc A9, 59170 Croix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BEATRICE PIERCHON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE COURBILLON

Dénomination
SCI LE COURBILLON
SIREN
384 059 978
SIRET (siège)
384 059 978 00062
N° TVA intracommunautaire
FR75384059978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 059 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 040 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2010
Siège social
2 RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 PARC A9, 59170, CROIX
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SCI LE COURBILLON

Propriété, administration et mise en valeur de toutes propriétés.

Finances de SCI LE COURBILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COURBILLON

BP

BEATRICE PIERCHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2014

MB

MARIE-JOSEPHE BARTH

Gérant

Depuis la création (16 mars 2010) · 16 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE COURBILLON

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 59170 CROIXSiègeActif

    384 059 978 00062 · ouvert le 15 juillet 2020 · NAF 6820B

  • 59175 VENDEVILLEActif

    384 059 978 00021 · ouvert le 12 mai 1997 · NAF 6820B

  • 59175 VENDEVILLEFermé

    384 059 978 00013 · ouvert le 18 octobre 1991 · NAF 702C

  • 59118 WAMBRECHIESFermé

    384 059 978 00039 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 59290 WASQUEHALFermé

    384 059 978 00047 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B

  • 59420 MOUVAUXFermé

    384 059 978 00054 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COURBILLON

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 14 août 2020

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COURBILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COURBILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COURBILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COURBILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COURBILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COURBILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COURBILLON

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    modification du Vice-président du conseil d'administration Pierchon, nom d'usage : Fortin, Béatrice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    nomination du Gérant : Pierchon, nom d'usage : Fortin, Béatrice

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant associé indéfiniment responsable : BARTH Marie Josephe Associé indéfiniment responsable : RUYANT Philippe Associé indéfiniment responsable : RUYANT Hervé Associé indéfiniment responsable : PIERCHON Béatrice

  6. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Immatriculée le 2010-03-16 · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI LE COURBILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COURBILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE COURBILLON est 384 059 978. Le SIRET de son siège social est 384 059 978 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384059978.

Qui dirige SCI LE COURBILLON ?

SCI LE COURBILLON est dirigée par BEATRICE PIERCHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COURBILLON ?

Le siège social de SCI LE COURBILLON est situé 2 rue du Onze Novembre 1918 Parc A9, 59170 Croix.

SCI LE COURBILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COURBILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COURBILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COURBILLON.

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