SCI LE COUSSAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 185 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE COUSSAC est une SCI immatriculée le 27 décembre 2000 sous le numéro SIREN 434 046 264. Son siège social est situé 1540 RTE de Valgorge lieudit "Le Coussac", 07260 Joyeuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BEATRICE Arnaud en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LE COUSSAC
INSEE- Dénomination
- SCI LE COUSSAC
- SIREN
- 434 046 264
- SIRET (siège)
- 434 046 264 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37434046264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 046 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 185 073 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 décembre 2000
- Siège social
- 1540 RTE de Valgorge lieudit "Le Coussac", 07260, Joyeuse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COUSSAC
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, ET LA GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, ET NOTAMMENT : UNE PROPRIETE SISE AU COUSSAC - ET PLUS GENERALEMENT, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS ET EXCEPTIONNELLEMENT L'ALIENATION DE CEUX DE SES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE AU MOYEN DE VENTE, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE. L'acquisition et la gestion ainsi que la vente sans pour autant porter atteinte au caractère civil de la société, d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou autres titres détenus en pleine propriété, nue-propriété, usufruit, quasi-usufruit, par voie d'achats, d'échanges, d'apports, de souscriptions, donations.
Finances de SCI LE COUSSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COUSSAC
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (2)
Arnaud
nomination du Gérant · de décembre 2023 à avril 2026
Thomas D'arneville, Arnaud - Mickeline Picard
Gérant · jusqu'à décembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE COUSSAC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07260 JoyeuseSiègeActif
434 046 264 00025 · ouvert le 07 avril 2026 · NAF 6820B
- 75007 PARIS 7E ARRONDISSEMENTFermé
434 046 264 00017 · ouvert le 06 septembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE COUSSAC
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE COUSSAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COUSSAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COUSSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COUSSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COUSSAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COUSSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COUSSAC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Immatriculée le 2026-04-22 · Début d'activité : 2026-04-07
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : Picard Thomas D'arneville, Arnaud - Mickeline ; nomination du Gérant : Arnaud, nom d'usage : De Benoit de Lapaillone, Jeanne Hélène Marie Laure
- création
Date d'effet : 27 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LE COUSSAC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COUSSAC ?
Le numéro SIREN de SCI LE COUSSAC est 434 046 264. Le SIRET de son siège social est 434 046 264 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37434046264.
Qui dirige SCI LE COUSSAC ?
SCI LE COUSSAC est dirigée par BEATRICE Arnaud, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COUSSAC ?
Le siège social de SCI LE COUSSAC est situé 1540 RTE de Valgorge lieudit "Le Coussac", 07260 Joyeuse.
SCI LE COUSSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COUSSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COUSSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COUSSAC.
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