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SCI LE COUSTAL

Active
Siren444 658 769SCI34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONISCréée le 02 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 658 769, SCI LE COUSTAL est une SCI créée le 2 janvier 2003. Son siège social est situé 1 rue Puech Cremat, 34725 Saint-Andre-de-Sangonis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HELENE BERNADOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE COUSTAL

Dénomination
SCI LE COUSTAL
SIREN
444 658 769
SIRET (siège)
444 658 769 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18444658769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 658 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 2003
Siège social
1 RUE PUECH CREMAT, 34725, SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COUSTAL

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE COUSTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COUSTAL

HB

HELENE BERNADOU

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE COUSTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONISSiègeActif

    444 658 769 00013 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COUSTAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COUSTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COUSTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COUSTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COUSTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COUSTAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COUSTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COUSTAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI LE COUSTAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COUSTAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE COUSTAL est 444 658 769. Le SIRET de son siège social est 444 658 769 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18444658769.

Qui dirige SCI LE COUSTAL ?

SCI LE COUSTAL est dirigée par HELENE BERNADOU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE COUSTAL ?

Le siège social de SCI LE COUSTAL est situé 1 rue Puech Cremat, 34725 Saint-Andre-de-Sangonis.

SCI LE COUSTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COUSTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COUSTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COUSTAL.

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