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SCI LE COZ

Active
Siren890 121 767SCI25000 BESANCONCréée le 19 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions65 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 121 767, SCI LE COZ est une SCI créée le 19 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 B rue des Oiseaux, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. La direction est assurée par JEAN-YVES LE COZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE COZ

Dénomination
SCI LE COZ
SIREN
890 121 767
SIRET (siège)
890 121 767 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30890121767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 121 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
19 octobre 2020
Siège social
18 B RUE DES OISEAUX, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COZ

Acquisition et gestion de droits immobiliers, de titres de sociétés

Finances de SCI LE COZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COZ

JL

JEAN-YVES LE COZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans

MP

MARIE PIERRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LE COZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    890 121 767 00010 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6430Z

Documents juridiques de SCI LE COZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

65 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE COZ. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-19 · Début d'activité : 2020-11-01

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI LE COZ

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COZ ?

Le numéro SIREN de SCI LE COZ est 890 121 767. Le SIRET de son siège social est 890 121 767 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30890121767.

Qui dirige SCI LE COZ ?

SCI LE COZ est dirigée par JEAN-YVES LE COZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COZ ?

Le siège social de SCI LE COZ est situé 18 B rue des Oiseaux, 25000 Besancon.

SCI LE COZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COZ.

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