SCI LE CREUSET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE CREUSET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 1987, identifiée par le SIREN 342 025 673. Son siège social est situé VALMOREL Valmorel, 73260 Les Avanchers Valmorel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BRUNO HEMART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CREUSET
INSEE- Dénomination
- SCI LE CREUSET
- SIREN
- 342 025 673
- SIRET (siège)
- 342 025 673 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70342025673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 025 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 août 1987
- Siège social
- VALMOREL Valmorel, 73260, LES AVANCHERS VALMOREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CREUSET
ACQUISTION, PROPRIETE, ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS ET PLUS PARTI- CULIEREMENT DE L'IMMEUBLE "LE CREUSET" SIS A VALMOREL ET TOUTES OPERATIONS QUI POURRAIENT ETRE UTILES A L'OBJET SOCIAL ET POUVANT S'Y RAPPORTER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT ET SUSCEPTIBLES D'EN FACILITER LA REALISATION DES LORS QUE LE CARACTERE CIVIL EST CONSERVE
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Finances de SCI LE CREUSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CREUSET
INSEEÉtablissements de SCI LE CREUSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73260 LES AVANCHERS VALMORELSiègeActif
342 025 673 00019 · ouvert le 18 août 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CREUSET
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE CREUSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CREUSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CREUSET. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 23/01129
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF section 4 cab 1
Décision du 10 novembre 2025 · N° 24/36787
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cABINET 4
Décision du 17 septembre 2025 · N° 20/02434
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 17 novembre 2023 · N° 22/03668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1996 · N° 95-10.182
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1996 · N° 92-44.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1991 · N° 90-42.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CREUSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CREUSET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1987
Questions fréquentes sur SCI LE CREUSET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CREUSET ?
Le numéro SIREN de SCI LE CREUSET est 342 025 673. Le SIRET de son siège social est 342 025 673 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70342025673.
Qui dirige SCI LE CREUSET ?
SCI LE CREUSET est dirigée par BRUNO HEMART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CREUSET ?
Le siège social de SCI LE CREUSET est situé VALMOREL Valmorel, 73260 Les Avanchers Valmorel.
SCI LE CREUSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CREUSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CREUSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CREUSET.
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