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SCI LE CURTIL

Active
Siren334 474 293SCI38121 REVENTIN-VAUGRISCréée le 28 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,34 €
Effectif
Non publié

SCI LE CURTIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 474 293. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Curtil, 38121 Reventin-Vaugris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE BERTRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CURTIL

Dénomination
SCI LE CURTIL
SIREN
334 474 293
SIRET (siège)
334 474 293 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86334474293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 474 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,34 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 1986
Siège social
LE CURTIL, 38121, REVENTIN-VAUGRIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CURTIL

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LE CURTIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CURTIL

NB

NICOLE BERTRAND

Gérant

Depuis la création (28 janvier 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LE CURTIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38121 REVENTIN-VAUGRISSiègeActif

    334 474 293 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CURTIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CURTIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CURTIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CURTIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CURTIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CURTIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CURTIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CURTIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI LE CURTIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CURTIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CURTIL est 334 474 293. Le SIRET de son siège social est 334 474 293 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86334474293.

Qui dirige SCI LE CURTIL ?

SCI LE CURTIL est dirigée par NICOLE BERTRAND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CURTIL ?

Le siège social de SCI LE CURTIL est situé Le Curtil, 38121 Reventin-Vaugris.

SCI LE CURTIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CURTIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CURTIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CURTIL.

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